Mentions légales

Site de vente en ligne des meubles Olivier Corbin Design

La société

S.A.R.L Némorosa au capital de 4000 €
Gérant Olivier Corbin
Siège social : 40 rue de la Basse Roche 77130 LA GRANDE PAROISSE
SIRET 489 575 332 00015 N° TVA FR23489575332
 

Membre d’un centre de gestion agréé par l’administration fiscale acceptant à ce titre le règlement des sommes dues par chèque libellé à son nom. N° d’adhérent : 17128

Responsabilité Civile Professionnelle : MMA Assurances du confluent Contrat N°129035759K

Responsabilité décennale : MMA assurances du confluent N°143723694J

Déclaration CNIL : N°1214826


L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires sont exclusivement utilisées pour l’objet indiqué (envoi de documentations, etc.). OLIVIER CORBIN DESIGN s’engage à ne pas céder tout ou partie de ces informations, à titre gratuit ou onéreux, à une autre société.

Tel que l’exige la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que votre défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. Vous avez un droit total d’accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant. Pour l’exercer, adressez-vous à oliviercorbindesign@gmail.com

En application de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, toute entreprise qui met en oeuvre un service de communication audiovisuelle doit effectuer une déclaration auprès du Procureur de la République. Ce serveur a fait l’objet de cette déclaration.

L’utilisation du présent site web se fait sous la seule responsabilité de l’internaute qui assume la totalité des risques pouvant en découler.

OLIVIER CORBIN DESIGN ne sera en aucun cas responsable d’un quelconque dommage, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant de l’utilisation des informations mises à disposition sur le présent site.

Hébergement : WordPress